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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001)
66 délibérations66 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cessions par le Crédit maritime du Finistère - Rond-point du Bourdonnel

Délibération N°1 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Cession gratuite de terrain

Délibération N°6 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Aide au logement social - Subvention à la construction de 15 logements, route de Bénodet

Délibération N°2 DDU 97.2 - Séance du 21 février 1997

Acquisition 1, rue Charles Le Goffic

Délibération N°4 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

CESSION DE TERRAIN A TY BOS

Délibération N°3 AI 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

ACQUISITION 20, RUE SAINT VINCENT DE PAUL

Délibération N°1 AI 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

AIDE AU LOGEMENT SOCIAL 58 LOGEMENTS LOCATIFS A CROAS AR PLOUZ

Délibération N°1 DDU 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Echange de terrains

Délibération N°2 AI 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. du Braden

Délibération N°4 DDU 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Classement dans le domaine public routier communal Traverse entre l’Impasse Le Noacj et la

Délibération N°6 DVE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Cessions gratuites permis de construire

Délibération N°4 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Servitude de passage de canalisation à Kerdroniou

Délibération N°3 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Acquisition immeuble 9, chemin de Kervir

Délibération N°5 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Servitude pour canalisation d’eaux pluviales à Créac'h Gwen

Délibération N°2 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Servitudes de passage de canalisations à Ty-Bos

Délibération N°2 AI 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022