• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 5/6
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Mise à disposition du Pavillon à titre gratuit Ti ar Vro - ALVAC - Radio France Bretagne Ouest

Délibération N°8 DDECT 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Subventions parrainages et adhésions

Délibération N°2 SG 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Chapelle de Ty-Mam-Doué - Travaux de couverture

Délibération N°3 DBCM 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Transfert de domanialité et classement dans le domaine public routier communal des voies de la cité administrative

Délibération N°2 DDU 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Fourniture de photocopieurs - Lancement d'un appel d'offres

Délibération N°3 SG 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Aménagement carrefour bd des Frères Maillet/route de Brest Echange de Terrains

Délibération N°3 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Location 49, route de Brest

Délibération N°2 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Navette centre ville - Marché négocié

Délibération N°1 SG 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Demande de mise à disposition du Pavillon du parc de Penvillers à titre gracieux

Délibération N°2 DBCM 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Garantie d'emprunts - SA HLM les Foyers Allongement des prêts

Délibération N°1 DBF 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Convention établissements intercommunaux-ville de Quimper pour la gestion administrative

Délibération N°3 SG 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition de terrain à Kernilis

Délibération N°5 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Demande de mise à disposition de la salle du Chapeau Rouge à titre gracieux

Délibération N°6 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Demande d'exonération pour congrès syndical

Délibération N°5 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Acquisition Henaff, chemin de Kermahonnet

Délibération N°1 AI 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022