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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Demande d'exonération de paiement de location d'une salle

Délibération N°1 DBCM 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Garantie d'emprunt Association La Tour Névet Rénovation de l'immeuble de la Retraite

Délibération N°4 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA S.A. NEDELEC, 66, ROUTE DE BREST - QUIMPER

Délibération N°2 AI 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

INSTALLATION DU LUNAPARC

Délibération N°2 DVE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE A TITRE GRACIEUX

Délibération N°2 DBCM 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

DEMANDE DE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DU CHAPEAU ROUGE A TITRE GRACIEUX

Délibération N°5 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

DEMANDE D’EXONERATION DE PAIEMENT DE LOCATION D’UNE SALLE

Délibération N°2 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

MODALITES DE MISE A DISPOSITION DU PAVILLON POUR L’ADC/SCENE NATIONALE (13/01 AU 19/02/1997)

Délibération N°4 DBCM 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

TERRAIN MULTISPORT DE PROXIMITE, RUE DE KERHUEL - CONVENTIONS AVEC L'ETAT ET L'ASSOCIATION DU QUARTIER DE L'HIPPODROME

Délibération N°7 DDSEE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Intégration du pavillon dans le circuit des tournées nationales

Délibération N°1 DBCM 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Cession du chemin de Becharles

Délibération N°7 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Législation funéraire - Habilitation

Délibération N°3 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Règlement du conseil municipal

Délibération N°4 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022