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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001)
50 délibérations50 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Classement de voies dans le domaine communal

Délibération N°6 AI 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Acquisition de véhicules et matériels - Appels d'offres

Délibération N°1 DBCM 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

INSTALLATIONS CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - EXTENSION D’UN ELEVAGE PORCIN - DEMANDE PRESENTEE PAR MONSIEUR BOZEC - PENFRAT A QUIMPER

Délibération N°1 DVE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics - Service eau - service assainissement

Délibération N°1 DVE 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Cession de terrain 21, rue de l’églantine

Délibération N°4 AI 96.1 - Séance du 26 janvier 1996

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Dernière mise à jour le 29/06/2022