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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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UJAP Basket - Sport collectif de niveau national Subvention et convention d'objectifs

Délibération N°12 DDSEE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

UJAP badminton - 1er tournoi national de badminton - Demande de subvention

Délibération N°7 DDSEE 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Subventions pour manifestation sportives

Délibération N°3 DDSEE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Charte sport de haut niveau en Bretagne

Délibération N°9 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Subventions sportives 1997

Délibération N°10 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Stade Quimpérois - Subventions

Délibération N°12 DDSEE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Comité d'organisation du basket quimpérois - Avance sur subvention 1997

Délibération N°3 DDSEE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Tennis municipaux - Contrat de concession de locaux commerciaux

Délibération N°9 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Subventions sportives - Union laïque athlétique de Quimper-Cornouaille et Ecole de piste

Délibération N°11 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Installations sportives municipales utilisées par les établissements scolaires du second degré - Tarifs

Délibération N°10 DDSEE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

AMICALE SPORTIVE D'ERGUE ARMEL (FOOTBALL) CONCESSION D'AFFICHAGE PUBLICITAIRE

Délibération N°2 DDSEE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

A.S.P.T.T. - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

HALLE DES SPORTS D’ERGUE-ARMEL - REALISATION DE LA SECONDE TRANCHE

Délibération N°1 DBCM 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

CLUB DE CANOE KAYAK DE QUIMPER CORNOUAILLE - CONVENTION D'OCCUPATION DES LOCAUX

Délibération N°6 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

DEVELOPPEMENT SPORTIF - SUBVENTIONS

Délibération N°7 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022