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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Patrick LE FOLL (Mandat 1995-2001)
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE A L'ECOLE - CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE (CIRCONSCRIPTION DE QUIMPER 4)

Délibération N°5 DDSEE 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°6 DDSEE 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Subventions sportives

Délibération N°4 DDSEE 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022