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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001)
75 délibérations75 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1998

Délibération N°1 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Transports urbains Dépôt et agence commerciale - Transfert des contrats de location

Délibération N°3 SG 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Mise à disposition de terrains pour EDF Parking Croix des Gardiens - Quartier Arbre du Chapon

Délibération N°6 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Bail emphytéotique 1, rue H. Barbusse

Délibération N°7 AI 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Classement de voies et réseaux dans le domaine public routier communal : - avenue de Gourvily - allée des Quatre Le Jeune - rond point des Quatre Le Jeune - rue Jacques Anquetil - rue Président Sadate (2ème tronçon) - allée Claude Dervenn - allée Arthur de la Borderie - rue Xavier Grall - Allée Filoména Cadoret

Délibération N°6 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Transports urbains Compte d'exploitation 1997 Avenant n° 1 à la convention ville/CTUAQ

Délibération N°1 SG 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Acquisition Le Signor - Moulin de Kermahonnet

Délibération N°7 AI 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Service de transport des personnes à mobilité réduite Approbation des comptes 96

Délibération N°1 SG 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Plan de déplacement urbain (PDU)

Délibération N°1 DVE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Transports urbains - Tarifs 1997-1998

Délibération N°2 SG 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Service de transport des personnes à mobilité réduite Budget 1997 - Tarifs 1997

Délibération N°1 SG 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Acquisition 3, route de Brest

Délibération N°4 AI 97.2 - Séance du 21 février 1997

Fourniture et livraison de combustibles - Lot n° 1 : essence super et essence sans plomb 98 Avenant n° 1 au marché 17-95-54 notifié le 19/12/1995

Délibération N°7 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Fourniture et livraison de combustibles - Lot n° 3 : fuel bâtiments et matériels agricoles Avenant n° 1 au marché 17-95-56 notifié le 19/12/95

Délibération N°4 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Subvention au syndicat Force Ouvrière

Délibération N°3 AI 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022