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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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GESTION DE LA DETTE - COUVERTURE DES RISQUES DE TAUX D’INTERET

Délibération N°3 DBF 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

GARANTIES D’EMPRUNTS - RENEGOCIATIONS

Délibération N°4 DBF 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

GENS DU VOYAGE - TARIFS DU TERRAIN DE LA RUE JULES VERNE

Délibération N°3 DS 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

DECISION MODIFICATIVE

Délibération N°4 DBF 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT OPAC

Délibération N°1 DBF 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT OGEC NOTRE-DAME DE LOCMARIA

Délibération N°2 DBF 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

GARANTIE D’EMPRUNT HLM LES FOYERS

Délibération N°3 DBF 96.7 - Séance du 20 septembre 1996

Garanties d'emprunts - Renégociation

Délibération N°2 DAG 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Garantie d'emprunt

Délibération N°3 DAG 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Décisions modificatives

Délibération N°1 DAG 96.6 - Séance du 11 juillet 1996

Compte de gestion 1995

Délibération N°3 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Mesures fiscales 1997

Délibération N°1 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Compte administratif 1995

Délibération N°2 DAG 96.5 - Séance du 13 juin 1996

Incendie école maternelle Léon Blum

Délibération N°9 AI 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Agence de communication - Appel d’offres

Délibération N°7 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022