• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 11/11
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Décisions modificatives

Délibération N°6 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Admission en non valeur

Délibération N°4 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Garantie d’emprunt

Délibération N°5 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Ligne de trésorerie - Renouvellement

Délibération N°3 DAG 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Marché de travaux communaux

Délibération N°1 EV 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Projet pour la création d’un collège public breton-francais à Kemper

Délibération N°1 VM 96.4 - Séance du 10 mai 1996

Garantie d’emprunt

Délibération N°2 DAG 96.3 - Séance du 5 avril 1996

Garanties d’emprunts

Délibération N°1 DAG 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Fiscalité locale - Taux 1996

Délibération N°2 DGS 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Budget primitif 1996

Délibération N°1 DGS 96.2 - Séance du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022