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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Budget primitif 1999

Délibération N°1 DBF 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

OPAC de Quimper-Cornouaille Garanties d'emprunts

Délibération N°5 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Tarifs municipaux 1999

Délibération N°4 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Association La Tour Nevet Garantie d'emprunt

Délibération N°6 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Orientations budgétaires 1999

Délibération N°1 DBF 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Consultation à sociétés d'assurances et/ou à intermédiaires

Délibération N°9 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Prise en compte de l'euro dès 1999

Délibération N°1 DBF 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Décision modificative n° 3

Délibération N°1 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

OPAC de Quimper-Cornouaille Garantie d'emprunt

Délibération N°5 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

OPAC de Quimper-Cornouaille Garanties d'emprunts - Renégociation

Délibération N°6 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Indemnité de conseil au receveur

Délibération N°2 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Remboursement de frais à Quimper-communauté

Délibération N°3 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Créances irrécouvrables

Délibération N°4 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022