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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Le Foyer d'Armor Garanties d'emprunts - Renégociation

Délibération N°7 DBF 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Dotation de solidarité urbaine 97 - Utilisation des fonds versés

Délibération N°2 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

OPAC de Quimper-Cornouaille Garantie d'emprunt

Délibération N°5 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Restructuration du réseau des postes comptables en résidence à Quimper

Délibération N°1 DBF 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Décision modificative n° 2

Délibération N°1 DBF 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Garantie d'emprunt - Association Sainte-Thérèse - Renégociation

Délibération N°3 DBF 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Emplois-jeunes

Délibération N°2 DRH 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Garantie d'emprunt - Espacil Habitat Renégociation

Délibération N°7 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Compte administratif 1997

Délibération N°1 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Tarifs municipaux 1998/1999

Délibération N°9 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Mesures fiscales pour 1999

Délibération N°4 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Garantie d'emprunt - CCAS

Délibération N°6 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Compte de gestion 1997

Délibération N°3 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Affectation des résultats de l'exercice 1997

Délibération N°2 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022