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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Répartition des subventions 1998 n° 2

Délibération N°8 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Renouvellement d'une ouverture de ligne de trésorerie

Délibération N°5 DBF 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Garantie d'emprunt - OPAC Quimper-Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Décision modificative n° 1

Délibération N°1 DBF 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Garantie d'emprunt - Le Foyer d'Armor Renégociation

Délibération N°4 DBF 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Garantie d'emprunt - Espacil Habitat

Délibération N°3 DBF 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Garantie d'emprunt - OPAC Quimper-Cornouaille - Renégociation

Délibération N°3 DBF 98.2 - Séance du 27 février 1998

Taux de fiscalité 1998

Délibération N°1 DBF 98.2 - Séance du 27 février 1998

Avenant au marché de travaux de la salle de spectacles et du parking La Tour d'Auvergne

Délibération N°1 DBCM 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Budget primitif 1998

Délibération N°1 DBF 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Garantie d'emprunt - OPAC de Quimper Cornouaille

Délibération N°2 DBF 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Garanties d'emprunt - HLM Aiguillon Constructions Allongement de la durée des prêts

Délibération N°3 DBF 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Orientations budgétaires 1998

Délibération N°1 DBF 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Décision modificative n° 4

Délibération N°2 DBF 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Tarifs municipaux 1998

Délibération N°5 DBF 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022