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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marc ANDRO
160 délibérations160 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Compte administratif 1996

Délibération N°1 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Garanties d'emprunts OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°5 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Compte de gestion 1996

Délibération N°2 DBF 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Décision modificative n° 1

Délibération N°1 DBF 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Garanties d'emprunts OPAC de Quimper-Cornouaille

Délibération N°3 DBF 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Renégociation - Allongement de la durée des prêts à l'habitat social

Délibération N°4 DBF 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Budget primitif 1997

Délibération N°1 DBF 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Décisions modificatives

Délibération N°5 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Réforme de cadre budgétaire et comptable relatif aux collectivités territoriales

Délibération N°2 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Tarifs municipaux 1997

Délibération N°6 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Orientations budgétaires pour l'année 1997

Délibération N°1 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Créances irrécouvrables

Délibération N°3 DBF 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

TERRAIN D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE RUE JULES VERNE - CONVENTIONS

Délibération N°2 DS 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

BUDGET SUPPLEMENTAIRE

Délibération N°2 DBF 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

BUDGETS ANNEXES EAU ET ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DU RESULTAT D’EXPLOITATION

Délibération N°1 DBF 96.8 - Séance du 18 octobre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022