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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Convention "Ville-OPAC"

Délibération N°2 DDU 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Cessions gratuites de terrains Allée G. Macé - Voie Romaine - J. Hardouin Mansart

Délibération N°2 AI 98.2 - Séance du 27 février 1998

SAFI Rapport de gestion 1996

Délibération N°4 DBF 98.2 - Séance du 27 février 1998

Cession d'actions de la SAFI

Délibération N°2 DBF 98.2 - Séance du 27 février 1998

Classement dans le domaine public routier communal de diverses parcelles

Délibération N°2 DDU 98.2 - Séance du 27 février 1998

Ravalement obligatoire

Délibération N°2 DDU 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Contrat "ville moyenne 1995 - 1998" Avenant

Délibération N°3 DDU 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Aménagement du site Providence Glacière Convention avec la SEMAEB Procédure de concertation

Délibération N°1 DDU 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Classement sonore des voies

Délibération N°3 DVE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin

Délibération N°8 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

S.E.M.A.E.B. Rapport d'activités 1996

Délibération N°7 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Protection et valorisation des tourbières de Kerogan Avenant au "contrat nature"

Délibération N°5 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Restauration des passerelles sur l'Odet Marché de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°2 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Reconstruction de passerelles métalliques sur l'Odet Avenant au marché 610.97.03

Délibération N°1 DDU 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Lutte contre les inondations de l'Odet

Délibération N°9 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022