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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite - Rues Eiffel et Kerfily Permis de construire

Délibération N°4 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Cession Creignou - Allée St Pierre

Délibération N°6 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Mise en place d'un plan de prévention des risques (P.P.R) sur les communes de Quimper - Ergué-Gabéric - Guengat.

Délibération N°1 DDU 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Acquisition de l'ancien site de l'ensemble scolaire Sainte-Anne rue des Douves

Délibération N°1 AI 97.5 - Séance du 6 juin 1997

ZAC de Prat Ar Rouz Création d'un lotissement communal

Délibération N°2 DDU 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin Lancement des appels d'offres de travaux

Délibération N°1 DDU 97.5 - Séance du 6 juin 1997

Piscine Aquarive - Locaux commerciaux Appel à candidatures

Délibération N°2 AI 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Centre d'aide par le travail - 2, rue Picquenard Travaux 1997

Délibération N°1 AI 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Restauration des remparts rue des Douves

Délibération N°1 DDU 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Aménagement du site Providence-Glacière Concours d'aménagement

Délibération N°2 DDU 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Prescription de la révision du plan d'occupation des sols

Délibération N°1 DDU 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Terrain d'accueil des gens du voyage rue Jules Verne Règlement intérieur

Délibération N°1 DS 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Aide au logement social - Subvention à la construction de 21 logements collectifs locatifs à Kermabeuzen

Délibération N°1 DDU 97.2 - Séance du 21 février 1997

Cession de terrain Z.A.C. de Ty Bos - Subvention à l'OPAC

Délibération N°4 DDU 97.2 - Séance du 21 février 1997

Modification du règlement municipal sur la publicité, les enseignes et les préenseignes

Délibération N°3 DDU 97.2 - Séance du 21 février 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022