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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Conférence Intercommunale du Logement (CIL) du bassin d'habitat de Quimper Participation de la ville de Quimper

Délibération N°4 DDU 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Aide au logement social Subvention pour la construction de 16 logements rue Jean Jaurès

Délibération N°2 DDU 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Aménagement des places Laënnec et Saint-Corentin Avenants aux marchés de travaux

Délibération N°1 DDU 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Aide au logement social Subvention pour la construction de 20 logements ZAC de Ty Bos

Délibération N°3 DDU 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Cessions gratuites dans le cadre d'un permis de construire Rue du Cosquer - Rue du Coteau du Frugy

Délibération N°4 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Echange de terrain avec la SCI KIC 9, route de Coray

Délibération N°5 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Cession de terrains à l’OPAC - Kerlagatu

Délibération N°6 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Cessions de terrains à l’OPAC ZAC de Prat-ar-Rouz

Délibération N°7 SG 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Rapport d'activité 1998 de l'Office Public d'Aménagement et de Construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°4 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Société d'Economie Mixte pour l'Aménagement et l'Equipement de la Bretagne (SEMAEB) Rapport annuel 1998

Délibération N°3 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Société d'Aménagement du Finistère (SAFI) Rapport annuel 1998

Délibération N°2 DBF 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Contournement nord Modification du Plan d'Aménagement de Zone de la Z.A.C. de Kernévez

Délibération N°2 DDU 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Modification du P.A.Z. de la Z.A.C. de Prat-ar-Rouz Bilan de la concertation et mise à enquête publique

Délibération N°3 DDU 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Zone d'Aménagement Concerté de la Providence Désignation des représentants du conseil municipal aux réunions d'études préparatoires

Délibération N°5 DDU 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Avis sur le projet de P.O.S. de la commune d'Ergué-Gabéric

Délibération N°4 DDU 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022