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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
219 délibérations219 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Vente au Centre hospitalier de Cornouaille - Allée des Troènes

Délibération N°5 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Délibération N°1 DDU 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°3 EV 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°4 EV 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°3 SG 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°2 SG 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°2 DDU 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Délibération N°1 DVE 99.1 - Séance du 29 janvier 1999

Délibération N°3 DDU 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°1 DDU 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°2 DDU 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°8 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°7 SG 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°3 DDU 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Délibération N°2 DDU 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022