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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André PAUBERT
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Subventions 1998 Enseignement - Formation

Délibération N°3 DDSEE 98.9 - Séance du 13 novembre 1998

Réaménagement d'un bâtiment à l'école Ferdinand Buisson

Délibération N°2 DBCM 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Ecole de musique Demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles

Délibération N°7 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Attribution d’un prix "Robin Le Scoul" Convention avec l’association Robin Le Scoul

Délibération N°8 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Convention Ville/CAF Centres de loisirs sans hébergement

Délibération N°1 DDSEE 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Extension du centre socio-éducatif de Kermoguer

Délibération N°1 DBCM 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Extension du pôle universitaire Avenant de prolongation de délais aux marchés de travaux

Délibération N°3 DBCM 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Convention mini-crèche "L'Ile aux Trésors" / Ville de Quimper

Délibération N°3 DDSEE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Ecoles sous contrat d'association Equipement en matériels multimédia et internet Subventions et participations

Délibération N°2 DDSEE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Convention Ville-CAF "Maison de la Colline"

Délibération N°1 DDSEE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Aménagement du temps de l'enfant Convention Ville / CAF

Délibération N°2 DDSEE 98.3 - Séance du 27 mars 1998

Lancement d'appel d'offres pour l'extension de l'école maternelle de Kervilien

Délibération N°1 DBCM 98.2 - Séance du 27 février 1998

Carte scolaire 1998 / 1999

Délibération N°1 DDSEE 98.1 - Séance du 30 janvier 1998

Extension du groupe scolaire de Kergoat-Ar-Lez

Délibération N°3 DBCM 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Université de Bretagne Occidentale Participation aux dépenses du pôle quimpérois

Délibération N°2 SG 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022