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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Lancement d'appels d'offres pour l'entretien des bâtiments communaux

Délibération N°3 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Achat de divers matériels

Délibération N°5 DBCM 97.2 - Séance du 21 février 1997

Etude du zonage d'assainissement collectif et de l'assainissement individuel

Délibération N°2 DVE 97.2 - Séance du 21 février 1997

Etude pour la réalisation du schéma directeur des eaux pluviales

Délibération N°1 DVE 97.2 - Séance du 21 février 1997

Signalisation verticale - Fourniture de produits homologués

Délibération N°4 DVE 97.2 - Séance du 21 février 1997

Carte S - Avenant à la convention avec la société Selectron Diffusion

Délibération N°2 DVE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Contournement Nord - Procédure de concertation à réaliser par le conseil général

Délibération N°1 DVE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Contrat d'exploitation des ouvrages d'assainissement - Avenant n° 5

Délibération N°3 DVE 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Transports urbains - Compte d'exploitation prévisionnel de la CTUAQ pour 1997

Délibération N°2 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Renouvellement du parc d'autobus - Appel d'offres

Délibération N°3 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Plan de maîtrise de la sécurité - Procédure de consultation

Délibération N°4 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Création d'une servitude pour conduite d'eaux pluviales

Délibération N°2 AI 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Décharge de Kerjéquel

Délibération N°1 DVE 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

TRAVAUX DE RENOVATION DE L’IMMEUBLE 5, RUE AR-BARZ-KADIOU - DEMANDE DE SUBVENTION

Délibération N°1 DBCM 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

SIGNALISATION HORIZONTALE - FOURNITURE DE PRODUITS DE MARQUAGE AU SOL HOMOLOGUES

Délibération N°4 DVE 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022