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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Travaux sur la voirie communale Rue de la Tour d'Auvergne et route des Châteaux - Appels d'offres

Délibération N°2 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Convention pour le raccordement de la commune de Plonéis sur le réseau d’eaux usées de la ville de Quimper

Délibération N°4 DVE 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Aménagements avenue de la Libération, rue Henri Barbusse - Appels d'offres

Délibération N°1 DVE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Traitement des boues de la station d'épuration - Convention avec le Sidépaq

Délibération N°2 DVE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Lutte contre les inondations de l'Odet Appels d'offres

Délibération N°3 DVE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Station d'épuration du Corniguel Installation de stockage et de dosage de talc - Appel d'offres

Délibération N°4 DVE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Carrefours à feux - Appel d'offres

Délibération N°1 DVE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Aménagements avenue de la Libération Appel d'offres

Délibération N°2 DVE 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Poste d'eaux usées du Quinquis

Délibération N°2 DVE 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Passation de marchés publics pour la fourniture de services de télécommunications (Téléphonie vocale, radiotéléphonie mobile, liaisons louées

Délibération N°2 DBCM 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Marchés de fourniture de béton bitumineux et de matériel de jalonnement

Délibération N°3 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Zonages d'assainissement - Mise à l'enquête publique

Délibération N°5 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Dossier de demande d’autorisation d’exploiter une installation classée Entreprise Fleetguard - Zone Industrielle du Grand Guélen à Quimper Régularisation d’une usine spécialisée dans la fabrication de filtres pour moteurs

Délibération N°7 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Station d'épuration du Corniguel Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'oeuvre et validation de l'avant-projet Lancement des appels d'offres

Délibération N°6 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Travaux communaux - Appel d'offres

Délibération N°4 DVE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022