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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Résiliation d'un contrat de maintenance à la piscine Aquarive

Délibération N°1 DBCM 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Participation de la ville au syndicat mixte de la base littorale de Combrit-Ile Tudy

Délibération N°8 DDECT 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Avenant n° 6 avec la C.G.E. pour l'exploitation des ouvrages d'assainissement

Délibération N°10 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Marché pour le tri conditionnement des papiers, journaux et cartonnettes

Délibération N°7 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Opérateurs des réseaux de télécommunications Demande de permission de voirie - Redevance d'occupation du domaine public

Délibération N°3 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Stationnement payant en centre-ville Modifications tarifaires

Délibération N°2 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Participation de la ville de Quimper au financement d'études et de travaux réalisés par le conseil général

Délibération N°4 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Collecte des bouteilles plastiques - Subvention versée au conseil général

Délibération N°8 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Mise aux normes autoroutières de la R.N. 165

Délibération N°5 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Parking souterrain de la salle de spectacles - Signalétique

Délibération N°1 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Dossier d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique R.N. 165

Délibération N°6 DVE 97.9 - Séance du 19 décembre 1997

Transfert des bureaux de la direction des espaces verts

Délibération N°1 DBCM 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Aménagement des abords de la salle de spectacles

Délibération N°6 DDU 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Délégation du conseil municipal au maire

Délibération N°2 SG 97.8 - Séance du 24 octobre 1997

Appel d'offres pour la maintenance technique d'équipements communaux

Délibération N°2 DBCM 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022