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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Michel PAUGAM
172 délibérations172 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Coordination en matière de sécurité - Consultation

Délibération N°1 DVE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Marché de fourniture de béton bitumineux, de matériel de visualisation tricolore et de matériel de jalonnement

Délibération N°3 DVE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Travaux communaux - Appel d'offres

Délibération N°2 DVE 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Cession gratuite - Rue E. Gourmelen Permis de construire

Délibération N°5 AI 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Construction du nouvel abattoir municipal Contrat de prévention

Délibération N°1 DBCM 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Fourniture de carburants et de combustibles

Délibération N°4 DBCM 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Prise en charge de la compétence déchets par Quimper-communauté

Délibération N°5 DBF 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Carte S Avenant à la convention avec la société Sélectron International

Délibération N°4 DVE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Station d'épuration du Corniguel

Délibération N°2 DVE 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Appel d'offres pour la maintenance des installations techniques d'Aquarive

Délibération N°1 DBCM 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Traitement des rejets d'assainissement société Ranou - Saint-Evarzec

Délibération N°3 DVE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Exploitation de la décharge de Kerjéquel

Délibération N°1 DVE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Travaux communaux - Avenant n° 1

Délibération N°2 DVE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Société Bretagne Truite - Convention de rejet des eaux résiduaires

Délibération N°1 DVE 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Marchés de travaux communaux d'espaces verts

Délibération N°1 EV 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Dernière mise à jour le 29/06/2022