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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Bernard POIGNANT
84 délibérations84 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil scientifique de l'Université de Bretagne Occidentale

Délibération N°4 SG 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°5 SG 97.7 - Séance du 19 septembre 1997

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°4 SG 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Implantation d'un collège Diwan à Quimper

Délibération N°1 SG 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Elections prud'homales 1997 Composition de la commission administrative communale

Délibération N°5 SG 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Charte Communale d'Action Bretonne

Délibération N°1 VM 97.6 - Séance du 4 juillet 1997

Avis sur le projet de réorganisation de la D.D.E

Délibération N°2 DVE 97.4 - Séance du 25 avril 1997

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivités territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°6 SG 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Dissolution du syndicat de voirie de Quimper

Délibération N°2 SG 97.3 - Séance du 28 mars 1997

Taux de fiscalité 1997

Délibération N°1 DBF 97.2 - Séance du 21 février 1997

Fusion de la commission de l'enseignement et de l'enfance et de la commission du développement culturel et de la vie sportive

Délibération N°7 SG 97.1 - Séance du 24 janvier 1997

Représentation du conseil municipal au conseil d'administration des centres hospitaliers Laënnec-Quimper Cornouaille et Gourmelen

Délibération N°5 SG 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

Délégation confiée au maire en application de l'article L. 2122-22 du code général des collectivité territoriales et de la délibération du 3 juillet 1995

Délibération N°4 SG 96.10 - Séance du 20 décembre 1996

QUIMPER COMMUNAUTE - MODIFICATION DES STATUTS ET COMPETENCES

Délibération N°3 SG 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

ADHESION DE PLOMELIN, DE PLONEIS ET DE PLUGUFFAN A QUIMPER COMMUNAUTE

Délibération N°2 SG 96.9 - Séance du 15 novembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022