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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONTRAT MUSIQUE NOUVELLE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 96.9 du 15 novembre 1996

CONVENTION ENTRE BAS ET LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 96.9 du 15 novembre 1996

DEMANDE DE SUBVENTION POUR LES ACTIONS D’ANIMATION DU PATRIMOINE

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 96.9 du 15 novembre 1996

SUBVENTION A L’ASSOCIATION DES PROFESSEURS DE L’ECOLE DES BEAUX ARTS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 96.9 du 15 novembre 1996

DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU FRAB (FONDS REGIONAL D’ACQUISITION DES BIBLIOTHEQUES)

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°8 DDECT 96.9 du 15 novembre 1996

AVENANT A LA CONVENTION RESEAU “ OUEST RECHERCHE ”

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 96.8 du 18 octobre 1996

SALON MULTILINGUE DU LIVRE JEUNESSE EN BRETAGNE

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 96.8 du 18 octobre 1996

ASSOCIATION BRETAGNE HISTOIRE - DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 96.8 du 18 octobre 1996

RESTAURATION DES JARDINS DE LANNIRON - SUBVENTION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

ASSOCIATION LES VITRINES DE QUIMPER - DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Michel SEIGNEUR - Délibération N°2 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

ATELIERS RELAIS - BAUX COMMERCIAUX

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

SOCIETE BREMAT - RENOUVELLEMENT DE BAIL

Rapporteur Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

PEPINIERE D’ENTREPRISES - ACCUEIL DES FUTURS CREATEURS D’ENTREPRISE

Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé) - Délibération N°5 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

SOCIETE PROTECMA - TRANSFERT DE L’ENTREPRISE - AVENANT AU CREDIT BAIL

Rapporteur Michel SEIGNEUR - Délibération N°6 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

INSTALLATION SOCIETE BRETAGNE TRUITE - TRAVAUX A L’ATELIER RELAIS N°1 DE KERGONAN- MARCHE NEGOCIE

Rapporteur Alain UGUEN (Mandat terminé) - Délibération N°7 DDECT 96.7 du 20 septembre 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022