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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
343 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ASSOCIATIONS CULTURELLES - SUBVENTIONS

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

MUSÉE DES BEAUX-ARTS - VENTE DE CATALOGUE

Rapporteur Denise CARIOU - Délibération N°4 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

ANIMATION DU PATRIMOINE - TARIFS DES ACTIVITÉS

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

ECOLE DE MUSIQUE -TARIFS 1996/1997 ET DROITS D’INSCRIPTION AU STAGE DE CUIVRES

Rapporteur Annick DROMAIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

SUBVENTION 1996 À L’OFFICE DE TOURISME

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°7 DDECT 96.3 du 5 avril 1996

GOURVILY - VENTE DE TERRAIN - RÉSOLUTION DE LA VENTE

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 96.2 du 1 mars 1996

SOCIÉTÉ S.B.E.I. - CONTRAT D’OCCUPATION AVEC OPTION ACHAT

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 96.2 du 1 mars 1996

THÉÂTRE MUNICIPAL - LOCATION - TARIFS 996

Rapporteur Marcel L'AOT - Délibération N°3 DDECT 96.2 du 1 mars 1996

GROS PLAN - STAGES DE CINÉMA

Rapporteur Marcel L'AOT - Délibération N°4 DDECT 96.2 du 1 mars 1996

STUDIOS DU CHAPEAU ROUGE - PROLONGATION DU CONTRAT DE CONCESSION À LA SOREDIC

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDECT 96.1 du 26 janvier 1996

ECOLE DES BEAUX-ARTS - SUBVENTION

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDECT 96.1 du 26 janvier 1996

SOCIÉTÉ ATLANTIQUE COMPOSITE - RÉGULARISATION DE BAIL

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDECT 96.1 du 26 janvier 1996

OFFICE DE TOURISME DE QUIMPER - AVANCE SUR SUBVENTION 1996

Rapporteur Filip MELL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDECT 96.1 du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022