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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. sportif, enfance et enseignement (DDSEE)
280 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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PROGRAMME LOISIRS QUOTIDIENS DES JEUNES VACANCES POUR TOUS -FONDS D’AIDE À L’INITIATIVE DES JEUNES

Rapporteur Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.3 du 5 avril 1996

CONVENTION ETAT - VILLE DE QUIMPER - ASSOCIATION DE L’HIPPODROME : ESPACE MULTISPORT DE PROXIMITÉ

Rapporteur Edith LE BEC-COTTO (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 96.3 du 5 avril 1996

TARIFS CRÈCHES

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

CARTE SCOLAIRE 1996

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

PRÊTS “ ÉTUDIANTS ” - MODALITÉS D’ATTRIBUTION

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVÉ - PARTICIPATION DE LA VILLE EN 1996

Rapporteur Nicole PERON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

CONVENTION D’ENTRETIEN DES LYCÉES PUBLICS ET EREA - AVENANT N° 10

Rapporteur Denise LE BARS (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

AIKI KAI - SUBVENTION

Rapporteur Marcel L'AOT - Délibération N°6 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

I.U. T - SUBVENTION

Rapporteur Marcel L'AOT - Délibération N°7 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

CAFÉTÉRIA - TENNIS - APPEL À CANDIDATURES

Rapporteur Marcel L'AOT - Délibération N°8 DDSEE 96.2 du 1 mars 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022