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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE L’ALLÉE DES SOEURS SIBIRIL

Rapporteur Daniel LOUBOUTIN (Mandat 1995-2001) - Délibération N°5 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL TRAVERSE ENTRE L’IMPASSE LE NOACJ ET LA

Rapporteur Jacqueline DONVAL (Mandat 1995-2001) - Délibération N°6 DVE 96.6 du 11 juillet 1996

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS - SERVICE EAU - SERVICE ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 96.5 du 13 juin 1996

CONTRAT ECO-EMBALLAGES

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 96.5 du 13 juin 1996

RETRAIT DE LA COMMUNE DE KERLAZ DU S.I.D.E.P.A.Q.

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 96.5 du 13 juin 1996

DÉNOMINATION DE VOIES

Rapporteur Jo LAE (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 96.5 du 13 juin 1996

CLASSEMENT DES VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 96.5 du 13 juin 1996

ROCADE SUD-EST - PROCÉDURE DE CONCERTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 96.4 du 10 mai 1996

LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L’ODET

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 96.4 du 10 mai 1996

PARTICIPATION DES USAGERS POUR L’ACHAT DE COMPOSTEURS INDIVIDUELS

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 96.4 du 10 mai 1996

RÈGLEMENT DE VOIRIE

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.3 du 5 avril 1996

RUE DU COTEAU DU FRUGY - TRAVAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 96.3 du 5 avril 1996

EXTENSION DU RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT ROUTE DE BÉNODET

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 96.1 du 26 janvier 1996

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - EXTENSION ÉLEVAGE PORCIN - DEMANDE PRÉSENTÉE PAR MONSIEUR JACOB - ROUTE DU BRIEUX À QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 96.1 du 26 janvier 1996

SIVALODET - MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 96.1 du 26 janvier 1996

Dernière mise à jour le 29/06/2022