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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
195 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE DE POULETTES - SARL POUL CROAS AU LIEU-DIT KERROUÉ À ERGUÉ-GABÉRIC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 00.9 du 17 novembre 2000

INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION D'UN ÉLEVAGE PORCIN - EARL CARIOU KERGOFF IZELLA À PLOGONNEC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°5 DVE 00.9 du 17 novembre 2000

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE - RÉGULARISATION ET EXTENSION - S.A. BISCUITERIE COATHALEM - MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET À QUIMPER

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 00.8 du 20 octobre 2000

PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS AVENANT AU MARCHÉ PASSÉ AVEC MUNICIPALITÉ SERVICE

Rapporteur Roger KEROMNES (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 00.7 du 22 septembre 2000

MISE EN PLACE D'UN FORFAIT ÉLECTRIQUE POUR LES MARCHÉS ALIMENTAIRES DE PLEIN AIR

Rapporteur Léone GORAGUER (Mandat 1995-2001) - Délibération N°2 DVE 00.7 du 22 septembre 2000

SUBVENTION À L'ASSOCIATION L'ANIMAL DANS LA VILLE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 00.7 du 22 septembre 2000

INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - RÉGULARISATION ET EXTENSION D'UN ÉLEVAGE PORCIN ET AVICOLE AUX LIEUX-DITS KERRUN TY LAË ET KEMM BIHAN À SAINT-EVARZEC

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°4 DVE 00.7 du 22 septembre 2000

ZONAGES D'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°1 DVE 00.6 du 7 juillet 2000

BASSIN ÉCRÊTEUR AVENUE DES OISEAUX - DOSSIER LOI SUR L'EAU

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 00.6 du 7 juillet 2000

EXONÉRATION DE LOYERS AUX HALLES

Rapporteur Georges KERGONNA (Mandat 1995-2001) - Délibération N°3 DVE 00.6 du 7 juillet 2000

CONSTRUCTION D'UN RÉSERVOIR D'EAU POTABLE DE 1 500 M³ SUR PENVILLERS APPEL D'OFFRES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 00.5 du 29 mai 2000

AMÉNAGEMENTS DE SÉCURITÉ ROUTE DES CHÂTEAUX

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°2 DVE 00.5 du 29 mai 2000

AVENANT N° 1 AU CONTRAT DE CONCESSION E.D.F.

Rapporteur Michel PAUGAM - Délibération N°3 DVE 00.5 du 29 mai 2000

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS SERVICE DE L'EAU ET SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°4 DVE 00.5 du 29 mai 2000

TRAVAUX D'ADAPTATION DES POMPES DE REFOULEMENT - USINE DE KERNISY APPEL D'OFFRES

Rapporteur Loïc PHILIPPON (Mandat 1995-2001) - Délibération N°1 DVE 00.4 du 28 avril 2000

Dernière mise à jour le 29/06/2022