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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Espaces Verts (DIMEP)
12 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Protocole transactionnel avec les riverains de la future liaison douce entre l'impasse de l'Odet et la rue de l'hippodrome

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°4 du 23 juin 2022

ANRU - Travaux d'aménagement du Boulevard de France

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°5 du 23 juin 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue de la Fontaine

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°6 du 23 juin 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens - Rue du Lavoir

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°7 du 23 juin 2022

Présentation des nouvelles modalités de fonctionnement du quartier piéton

Rapporteur David LESVENAN - Délibération N°10 du 7 avril 2022

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°14 du 7 avril 2022

Exonération de redevances d'occupation du domaine public pour les terrasses

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°32 du 3 février 2022

Information sur l'action "Des enfants et des arbres"

Rapporteur Noémie PUILLANDRE-COLLARD - Délibération N°5 du 9 décembre 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) 2020

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°15 du 7 octobre 2021

Réforme nationale de dépénalisation et décentralisation du stationnement payant sur voirie - Présentation des annexes 1 et 2 de la convention de reversement du produit des Forfaits de Post-Stationnement

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°16 du 7 octobre 2021

Travaux d'effacement de réseaux aériens

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°17 du 7 octobre 2021

Demande de subventions 2021

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°18 du 7 octobre 2021

Dernière mise à jour le 29/06/2022