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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 8 JUIN 2001
44 délibérations



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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Délibération N°1 DAG 01.6 - Rapporteur Alain GERARD

Vente d'un terrain - Lotissement de Kervilier - SA Armoric

Délibération N°2 DAG 01.6 - Rapporteur André GUENEGAN

Vente d'un terrain au Centre Hospitalier Gourmelen - Prat Ar Rouz

Délibération N°3 DAG 01.6 - Rapporteur Josiane LE MADEC

Cessions gratuites - ZAC des Cèdres - Dossier Garguet

Délibération N°4 DAG 01.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Cession gratuite de terrain par M. Le Pape - Route de Kervern

Délibération N°5 DAG 01.6 - Rapporteur Joseph TANNEAU

Servitude de canalisation - Déviation du ruisseau "Le Frout"

Délibération N°6 DAG 01.6 - Rapporteur Marie-Christine COUSTANS

Bilan des opérations immobilières en 2000

Délibération N°7 DAG 01.6 - Rapporteur Yvonne RIGAULT

Célébration du centenaire de la loi 1901 - Subventions

Délibération N°8 DAG 01.6 - Rapporteur Georges SCHMELTZ

Contrat de ville Programmation 2001

Délibération N°9 DAG 01.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Adhésions et relations internationales Subventions 2001

Délibération N°10 DAG 01.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Subvention à l'Université de Bretagne occidentale

Délibération N°11 DAG 01.6 - Rapporteur Pierre DONNARS

Conférence régionale des tribunaux de commerce Subvention exceptionnelle

Délibération N°12 DAG 01.6 - Rapporteur Marcelle RAMONET

Remplacement d'un conseiller municipal démissionnaire dans diverses instances

Délibération N°13 DAG 01.6 - Rapporteur Alain GERARD

Fourniture de carburants et combustibles - Appel d'offres

Délibération N°1 DBCM 01.6 - Rapporteur Claire GERARD

Groupe scolaire Léon Goraguer Travaux de réfection des sols

Délibération N°2 DBCM 01.6 - Rapporteur André GUENEGAN

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Dernière mise à jour le 29/06/2022