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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Conseil municipal du 26 SEPTEMBRE 2003
35 délibérations



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CONCEPTION, RÉALISATION ET IMPRESSION DES DOCUMENTS DE COMMUNICATION EXTERNE DE LA VILLE DE QUIMPER AVENANT N°1 AU MARCHÉ

Délibération N°1 CAB 03.7 - Rapporteur Marcelle RAMONET

COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Délibération N°1 DAG 03.7 - Rapporteur Alain GERARD

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°2 DAG 03.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE E.D.F. / VILLE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 03.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

SERVITUDE EDF - GDF LINÉOSTIC PARCELLE HB 89

Délibération N°4 DAG 03.7 - Rapporteur Joseph TANNEAU

REVENTE À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAINS PRÉEMPTÉS AU MOULIN DES LANDES

Délibération N°5 DAG 03.7 - Rapporteur Joseph TANNEAU

ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DU C.N.O. ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ SISE 9 RUE DU MOULIN VERT AUPRÈS DE MADAME SÉVELLEC

Délibération N°6 DAG 03.7 - Rapporteur André GUENEGAN

ACQUISITION GRATUITE D'UN TRONÇON DE LA RUE DES AJONCS AUPRÈS DES CONSORTS LE FLOCH

Délibération N°7 DAG 03.7 - Rapporteur Jean-Yves BOZEC

IMPLANTATION D'UN ABRIBUS AVENUE YVES THÉPÔT CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR LE CENTRE HOSPITALIER

Délibération N°8 DAG 03.7 - Rapporteur Josiane LE MADEC

TRAVAUX SUR LA DALLE DU STEIR DOSSIER INDIVISION MARC - SNC VIVMOD

Délibération N°9 DAG 03.7 - Rapporteur André GUENEGAN

MESURES FISCALES 2004

Délibération N°1 DBF 03.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

FOURNITURE DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION. LOT 2 : COMMUNICATIONS LOCALES, NATIONALES ET INTERNATIONALES ISSUES DU SITE PRINCIPAL. AVENANT DE TRANSF....

Délibération N°2 DBF 03.7 - Rapporteur Benoît LECOMTE

RÉAMÉNAGEMENT DE L'ÉCOLE DE MUSIQUE

Délibération N°1 DBM 03.7 - Rapporteur Claire GERARD

CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR LE SERVICE DES SPORTS À PENVILLERS - 2ÈME TRANCHE

Délibération N°2 DBM 03.7 - Rapporteur Christian LE BIHAN

TERRAIN DE FOOTBALL DU CORNIGUEL RÉALISATION D'UN PRÉAU

Délibération N°3 DBM 03.7 - Rapporteur Ludovic JOLIVET

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Dernière mise à jour le 29/06/2022