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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014

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Ordre chronologique inversé
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Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°6 du 10 novembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°7 du 10 novembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 22 septembre 2016

Accord local de représentation Détermination du nombre et de la répartition des sièges de conseiller communautaire de l'assemblée délibérante de la future communauté d'agglomération

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 22 septembre 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°3 du 22 septembre 2016

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 22 septembre 2016

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de la dette par la renégociation d'un prêt contractualisé auprès de DEXIA Crédit Local de France

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°5 du 22 septembre 2016

OPAC Quimper-Cornouaille - Garantie d'emprunt Réaménagement de contrats CDC dans le cadre de la restructuration de foyers (FPA Yan d'Argent, FJT Les Oiseaux et FJT Kerambellec)

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°6 du 22 septembre 2016

Accord cadre pour la réalisation de travaux de mise en accessibilité des bâtiments classés ERP

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°7 du 22 septembre 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 30 juin 2016

Avis du conseil municipal de Quimper sur l'arrêté préfectoral n° 2016 106-0005 du 15 avril 2016, portant projet de périmètre de fusion de la communauté d'agglomération Quimper Communauté et de la communauté de communes du pays Glazik et de la commune de Quéménéven

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 30 juin 2016

Décision modificative n°1

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°10 du 30 juin 2016

Dommages sur le chemin piéton communal rue René Crocq : protocole transactionnel avec l'entreprise LE PAPE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 du 30 juin 2016

Protocole transactionnel avec Mme CELTON pour la réfection d'un mur de soutènement avenue des Oiseaux

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°12 du 30 juin 2016

Avenant n° 1 à la convention d'occupation liant la ville de Quimper et l'association Championnet en date du 9 juillet 1989

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°13 du 30 juin 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022