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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Désignation d'un représentant de la commune de Quimper au SIVU du Stéïr

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°14 du 31 mars 2016

Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) Désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°15 du 31 mars 2016

Bail OPAC - 12 vieille route de Rosporden - Avenant n°3

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°16 du 31 mars 2016

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°17 du 31 mars 2016

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°18 du 31 mars 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°19 du 31 mars 2016

FEUILLE DE PRESENCE ET CERTIFICAT EXECUTOIRE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 4 février 2016

Budget primitif 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 4 février 2016

Budget primitif 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 4 février 2016

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 4 février 2016

Vote des taux de fiscalité pour 2016

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°2 du 4 février 2016

Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 4 février 2016

Evolution du règlement intérieur du conseil municipal de la ville de Quimper

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°3 du 4 février 2016

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 du 4 février 2016

Modification n°1 de la délégation du conseil municipal au maire

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°4 du 4 février 2016

Dernière mise à jour le 29/06/2022