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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 4 février 2016

Bâtiment associatif avenue des Oiseaux

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°5 du 4 février 2016

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 4 février 2016

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°6 du 4 février 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°7 du 4 février 2016

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°7 du 4 février 2016

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 10 décembre 2015

Avis sur le projet de Schéma Départemental de la Coopération Intercommunale (SDCI) du Finistère

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°1 du 10 décembre 2015

Débat d'orientations budgétaires pour 2016

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 10 décembre 2015

Approbation du rapport de la CLECT : transfert eaux pluviales

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°30 du 10 décembre 2015

Ouverture des quarts de crédits en investissement avant l'adoption du budget

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°31 du 10 décembre 2015

Décision modificative n°3

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°32 du 10 décembre 2015

Tarifs municipaux 2016

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°33 du 10 décembre 2015

Fonds de concours de l'EPCI à la commune en matière informatique

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°34 du 10 décembre 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Yves GENTRIC - Délibération N°35 du 10 décembre 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022