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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°36 du 10 décembre 2015

Attribution des subventions aux organisations syndicales pour l'année 2015

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°37 du 10 décembre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur - Délibération N°0 du 6 novembre 2015

Signature de marchés après consultation

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°23 du 6 novembre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 2 octobre 2015

Rapport d'activité 2014

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°31 du 2 octobre 2015

Association Bridge Club Quimper Cornouaille - Garantie d'emprunt Renégociation d'un emprunt auprès de la Société Générale (garantie initiale accordée par délibération du 4/11/94 modifiée par délibération du 15/06/2007 suite à une première renégociation)

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°32 du 2 octobre 2015

Décision modificative n°2

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°33 du 2 octobre 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°34 du 2 octobre 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°35 du 2 octobre 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 9 juillet 2015

Organismes extérieurs Modification de la représentation de la commune de Quimper

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°44 du 9 juillet 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°45 du 9 juillet 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°46 du 9 juillet 2015

Travaux école primaire de Kergoat Ar Lez - Convention d'accès sur parcelle privée

Rapporteur Maëlig LE NAIR-DOARE - Délibération N°47 du 9 juillet 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022