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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des affaires financières et juridiques (DAFJ)
267 délibérations
Période mars 2008 - mars 2014


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Ordre chronologique inversé
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Travaux de remplacement d'une clôture mitoyenne séparant la propriété de la ville de Quimper et la résidence "Antigua"

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°48 du 9 juillet 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 5 juin 2015

Compte administratif 2014

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°1 du 5 juin 2015

Compte de gestion de l'exercice 2014

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°2 du 5 juin 2015

Affectation des résultats de l'exercice 2014

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°3 du 5 juin 2015

Décision modificative n° 1

Rapporteur Georges-Philippe FONTAINE - Délibération N°4 du 5 juin 2015

Signature de marchés après consultations

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°44 du 5 juin 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°45 du 5 juin 2015

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 30 avril 2015

Remise gracieuse - sinistre sur mobilier urbain

Rapporteur Valérie POSTIC - Délibération N°13 du 30 avril 2015

Signature d'un marché après consultation

Rapporteur Valérie GACOGNE - Délibération N°14 du 30 avril 2015

Décisions du maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°15 du 30 avril 2015

Dernière mise à jour le 29/06/2022