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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°1 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

RÉGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES - RENOUVELLEMENT DE SA COMPOSITION

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°3 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES - SUBVENTIONS 2008

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - RENOUVELLEMENT DES CONSEILLERS MUNICIPAUX

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°5 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

ACQUISITION MOLIS GUIVARC'H 88, ROUTE DE BREST

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°6 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

AVENANT AU PROCÈS-VERBAL DE TRANSFERT À QUIMPER COMMUNAUTÉ DES BIBLIOTHÈQUES DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Georges KERGONNA - Délibération N°7 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

DÉSAFFECTATION D'UN TRONÇON DE LA ROUTE DU GRAND GUÉLEN EN VUE DE SON ALIÉNATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

PROJET DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE LAVRIO

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°9 DAG 08.8 du 11 juillet 2008

AVENANT AU PROCÈS VERBAL DE TRANSFERT DES BIBLIOTHÈQUES DE QUIMPER

Rapporteur Sylvain ELIES - Délibération N°1 DAG 08.6 du 13 juin 2008

ELECTIONS SÉNATORIALES DU 21 SEPTEMBRE 2008 - DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS SUPPLÉMENTAIRES ET SUPPLÉANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 08.7 du 27 juin 2008

CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PROPRIÉTÉ VILLE - DOSSIER HERY ALLÉE ALAIN LE GRAND

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°10 DAG 08.6 du 13 juin 2008

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION DE LA VILLE DE QUIMPER AU CENTRE INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°11 DAG 08.6 du 13 juin 2008

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES 2007

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DAG 08.6 du 13 juin 2008

ACQUISITION GRATUITE DERS ESPACES COMMUNS DES LOTISSEMENTS "DOMAINE DU MOUSTOIR"

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°3 DAG 08.6 du 13 juin 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022