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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

Page 20/22
Ordre chronologique inversé
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CESSION GRATUITE DES VOIES ET ESPACES COMMUNS DES LOTISSEMENTS "LES HAUTS DE CUZON" ET " LES HAUTS DE KERVEGUEN"

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DAG 08.6 du 13 juin 2008

ACQUISITION GRATUITE D'UNE PORTION DE LA RUE ESPRIT TRANQUILLE MAISTRAL

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°5 DAG 08.6 du 13 juin 2008

ACQUISITION D'UNE EMPRISE NÉCESSAIRE À LA RECONSTRCUTION D'UN MUR DE SOUTÈNEMENT DE LA RUE OLIVIER PERRIN

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°6 DAG 08.6 du 13 juin 2008

ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN AUPRÈS DE L'OPAC SECTEUR DE KERMOYSAN

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°7 DAG 08.6 du 13 juin 2008

CESSION PAR LA VILLE MONSIEUR LOPIN RUE ALBERT THOMAS

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°8 DAG 08.6 du 13 juin 2008

CLASSEMENT DANS LE DOMAINE ROUTIER COMMUNAL - ASSOCIATION SYNDICALE DES PROPRIÉTAIRES DU HAMEAU DE ROZARGUER RUE RAOUL DAUTRY

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°9 DAG 08.6 du 13 juin 2008

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DE L'EAU - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DAG 08.5 du 16 mai 2008

COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC DU CRÉMATORIUM, D EL'EXPLOITATION CINÉMATOGRAPHIQUE DU CHAPEAU ROUGE ET L'AFFERMAGE DE L'ABATTOIR - DÉSIGNATION DES MEMBRES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°2 DAG 08.5 du 16 mai 2008

DÉSIGNATION DU TITULAIRE DES LICENCES D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 08.5 du 16 mai 2008

CONVENTION EDF/VILLE DE QUIMPER - LIEU-DIT PARK TY STANG

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DAG 08.5 du 16 mai 2008

ACQUISITIONS DE TERRAINS AUPRÈS DE ME LE ROUX RENÉE - ZAD DE KERVOALIC

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°5 DAG 08.5 du 16 mai 2008

ACQUISITION SCOTET/RANNOU- SECTEUR DE LINEOSTIC

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°6 DAG 08.5 du 16 mai 2008

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ HORTICOLE DU FROUT ROUTE DE BREST - ACTE RECTIFICATIF

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DAG 08.5 du 16 mai 2008

ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARTIE DE L'ALLÉE ANGÈLE VANNIER

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°8 DAG 08.5 du 16 mai 2008

COMMISSIONS MUNICIPALES - INSTITUTION ET COMPOSITION

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 08.4 du 11 avril 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022