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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERJAOUEN

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°2 DDU 08.12 du 19 décembre 2008

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ZONE D'ACTIVITÉ DE KERVOUYEC

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 08.12 du 19 décembre 2008

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL D'UN TRONÇON DE VOIRIE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°4 DDU 08.12 du 19 décembre 2008

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 08.11 du 20 novembre 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDU 08.9 du 26 septembre 2008

MODIFICATION DU PLAN D'AMÉNAGEMENT DE ZONE DE LA Z.A.C. DE TY NAY

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 08.9 du 26 septembre 2008

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX ET INDEMNISATION D'UN TITULAIRE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 08.8 du 11 juillet 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Isabelle GUEGUEN - Délibération N°2 DDU 08.8 du 11 juillet 2008

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°3 DDU 08.8 du 11 juillet 2008

OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT (OPH) DE QUIMPER CORNOUAILLE - CHANGEMENT DE COLLECTIVITÉ DE RATTACHEMENT

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DDU 08.6 du 13 juin 2008

MODICIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - ZONE DE KERJAOUEN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDU 08.6 du 13 juin 2008

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - DÉCHETTERIE DE KERGARIOU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 08.6 du 13 juin 2008

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°4 DDU 08.6 du 13 juin 2008

PROJET DE DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIURE ET OUVERTURE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

Rapporteur VIGOUROUX - Délibération N°1 DDU 08.5 du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022