• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


Page 21/37
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LA COLLECTE ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS MÉNAGERS

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°10 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC BOUYGUES TELECOM

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAIN À EDF

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA SCI DE L'HIPPODROME MODIFICATIF

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

ACQUISITION GRATUITE D'UNE PARTIE DE LA RUE DE LA PRAIRIE EN VUE DE SON CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 10-18BIS ALLÉE SULLY

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

ACQUISITION GRATUITE D'UNE BANDE DE TERRAIN SIS 30 RUE MARIA CHAPDELAINE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°8 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

COMMISSIONS MUNICIPALES - SIVALODET - ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°9 DAG 03.10 du 19 décembre 2003

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ FOURRIÈRE ANIMALE DU CORNIGUEL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA VILLE ET ESPACIL RÉSIDENCES RUE DE LA TROMÉNIE

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°10 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

ELARGISSEMENT DE L'ALLÉE DE KERAYEN ET RÉALISATION D'UN MINI GIRATOIRE ACQUISITION DE TERRAINS SITUÉS ALLÉE DE KERAYEN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ ARGOS DÉVELOPPEMENT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°11 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAIN SAINT-DENIS

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'IMMEUBLES AU PROFIT DE LA VILLE DE QUIMPER POUR LA MISE EN LUMIÈRE DE LA DÉCOUVERTE DU STEIR

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022