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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSION DE TERRAINS POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA RUE DU STADE, HÔPITAL GOURMELEN CONSORTS POULMARC'H - BEAUGENDRE

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

CESSION GRATUITE CHEMIN DE KERREQUEL DOSSIER TANGUY

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

ECHANGES DE TERRAINS ENTRE LES SOCIÉTÉS CASTORAMA (FRANCE BATIS SA),CONFORAMA FRANCE ET LA VILLE DE QUIMPER, ROUTE DE BÉNODET RD 34

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT AU MARCHÉ LOT 1 : RESPONSABILITÉ CIVILE

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°7 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

ACQUISITION DE TERRAINS APPARTENANT AU DÉPARTEMENT DU FINISTÈRE ET AUX CONSORTS DE BLOIS AU LIEU-DIT POULGUINAN

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

CESSION DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ CRÉACH GWEN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°9 DAG 03.9 du 21 novembre 2003

CONTRAT DE VILLE DEUXIÈME PROGRAMMATION 2003

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CRÉATION D'UN CONSEIL DE SAGES

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

COMMÉMORATION DU SOIXANTIÈME ANNIVERSAIRE DE LA MORT DE JEAN MOULIN

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°3 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CONVENTION D'INDEMNISATION SUITE À LA DÉMOLITION D'IMMEUBLES DANS LE CADRE DE L'AMÉNAGEMENT DU PARC MARÉCHAL DE LATTRE DE TASSIGNY

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CONSTITUTION DE SERVITUDE DE PASSAGE DE CANALISATION D'EAUX PLUVIALES CONVENTION VILLE DE QUIMPER RÉSIDENCE 'LES FAÏENCERIES'

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CESSION GRATUITE LOTISSEMENT 'LE DOMAINE DE STANG BIHAN' RUE DE KERIVOAL

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°6 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CESSION MOREN CHEMIN DE NIVIRIT

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°7 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

CESSION AUX CONSORTS SCOTET RUE JEANNE DE BELLEVILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°8 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

MISE EN PLACE D'UNE MISSION D'INFORMATION ET D'ÉVALUATION SUR LES 35 HEURES À LA MAIRIE DE QUIMPER

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°9 DAG 03.8 du 24 octobre 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022