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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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COMPTE-RENDU SUR L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

CONVENTIONS DE SERVITUDES DE PASSAGE E.D.F. / VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

SERVITUDE EDF - GDF LINÉOSTIC PARCELLE HB 89

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

REVENTE À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAINS PRÉEMPTÉS AU MOULIN DES LANDES

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

ACCOMPAGNEMENT DES TRAVAUX DU C.N.O. ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ SISE 9 RUE DU MOULIN VERT AUPRÈS DE MADAME SÉVELLEC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

ACQUISITION GRATUITE D'UN TRONÇON DE LA RUE DES AJONCS AUPRÈS DES CONSORTS LE FLOCH

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°7 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

IMPLANTATION D'UN ABRIBUS AVENUE YVES THÉPÔT CESSION GRATUITE DE TERRAIN PAR LE CENTRE HOSPITALIER

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

TRAVAUX SUR LA DALLE DU STEIR DOSSIER INDIVISION MARC - SNC VIVMOD

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°9 DAG 03.7 du 26 septembre 2003

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTION 2003

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°1 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

MODIFICATION DE LA COMPOSITION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CENTRE HOSPITALIER INTERCOMMUNAL DE CORNOUAILLE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

CESSION GRATUITE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ALLÉE DE STANG ZU

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

ACQUISITION GUÉGUEN AVENUE DE TY BOS

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°4 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

VENTE DE TERRAIN AU LOGIS BRETON DOMAINE DE COAT LIGAVAN 1

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°5 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU POLIMO / ESPACIL CONSTRUCTION

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°6 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022