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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION DE SERVITUDE DE CANALISATION DE TRANSPORT DE GAZ À KERNEVEZ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°7 DAG 03.6 du 4 juillet 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 03.5 du 6 juin 2003

MODIFICATION DE LA REPRÉSENTATION AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°10 DAG 03.5 du 6 juin 2003

INCENDIE DU 1ER AVRIL 2003 INDEMNISATION ASSURANCES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°11 DAG 03.5 du 6 juin 2003

ACQUISITION GOURMELEN AVENUE GEORGES POMPIDOU

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°2 DAG 03.5 du 6 juin 2003

REVENTE D'UN TERRAIN AU MOULIN DES LANDES À QUIMPER COMMUNAUTÉ RECTIFICATIF

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°3 DAG 03.5 du 6 juin 2003

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA VILLE PAR MADAME THOMAS-LE GROS 18 RUE YVON LE BERRE

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 03.5 du 6 juin 2003

ACQUISITION LE BERRE-CLOIREC RUE DU MANOIR

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 03.5 du 6 juin 2003

ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS LE CORRE RUE DE LA TROMÉNIE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DAG 03.5 du 6 juin 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SNC LIDL POUR L'OCCUPATION ET L'AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN COMMUNAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°7 DAG 03.5 du 6 juin 2003

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2002

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°8 DAG 03.5 du 6 juin 2003

VENTE D'UN ENTREPÔT COMMUNAL À LA SOCIÉTÉ CAPIC RUE HENT KAMM

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°9 DAG 03.5 du 6 juin 2003

DOUBLEMENT DE LA ROCADE SUD EST CESSION PAR LA VILLE DE QUIMPER À L'ETAT

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°1 DAG 03.4 du 25 avril 2003

CESSION COLAS - CHEMIN DE KERMAHONET

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DAG 03.4 du 25 avril 2003

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE ORANGE À KERIVOAL, RUE DU CHÂTEAU

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 03.4 du 25 avril 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022