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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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TRANSFERT DE GESTION D'UN TERRAIN, RUE LOUIS LE BOURHIS - QUIMPER COMMUNAUTÉ ET BRETAGNE TRUITE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°5 DAG 03.2 du 28 février 2003

CESSION GRATUITE ALLÉE DU PRÉSIDENT SADATE PERMIS DE CONSTRUIRE SCI PIERRE JEAN

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DAG 03.2 du 28 février 2003

ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE KERDRONIOU CESSION SCP 'JP AND JP'

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°7 DAG 03.2 du 28 février 2003

ACQUISITION LE VIOL RUE DE STANG BIHAN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°8 DAG 03.2 du 28 février 2003

CESSION CHEMIN DE LA PENTE

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°9 DAG 03.2 du 28 février 2003

CONTRAT DE VILLE: CONVENTION TERRITORIALE POUR LE QUARTIER DE KERMOYSAN-PENHARS ET CHARTE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITÉ

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER ANNÉE 2002

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

CESSIONS GRATUITES KERLAGATHU ET RUE DES TROIS LE GUENNEC

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

ECHANGE DE TERRAIN À SAINT-EUGÈNE AVEC MONSIEUR ET MADAME MARZIN

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°4 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

ACQUISITIONS GRATUITES DE PARCELLES CHEMIN DE PRATAYER APPARTENANT AUX CONSORTS GARZUEL, PLOUHINEC ET PHILIPPE-JONCOUR

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE À BÉCHARLES À LA SNC ROSOLEN D'EN BAS ET M. GOURLAY

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°6 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

ZAC DES POMMIERS RECTIFICATIF PARCELLAIRE AVEC LE LOTISSEUR GARGUET

Rapporteur Jeanne ALLARD - Délibération N°7 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

CESSION DE TERRAIN RUE LE BOURHIS À SFR

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°8 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET LA SCI DE L'HIPPODROME TRAVAUX DE PROTECTION CONTRE LES CRUES

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 DAG 03.1 du 31 janvier 2003

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022