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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTION D'OCCUPATION PRIVATIVE DU DOMAINE PUBLIC CENTRE COMMERCIAL DE KERMOYSAN

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°10 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

ACQUISITION D'UNE PARCELLE À TY BOS, MONSIEUR PLOMION

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°11 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

CESSION GRATUITE DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ TRUFFAUT/NICOT

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°12 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

ACHATS DE MOBILIER

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°13 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

ACHATS DE FOURNITURES ADMINISTRATIVES

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°14 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - LICENCES 1 ET 3

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°2 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

DEMANDE D'ADHÉSION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE DE LOCRONAN AU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°4 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

IMPLANTATION DE POSTES EDF, ALLÉE DE STANG ZU ET À MÉNEZ-BILY CONVENTIONS DE MISE À DISPOSITION

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°5 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

URBANISATION DU SECTEUR DE KERVOUYEC VENTE D'UN TERRAIN ET CRÉATION D'UN LOTISSEMENT COMMUNAL

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

CESSION GRATUITE LE BESCOND ALLÉE DE KERLÉZANET

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°7 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN LE GOFF PRAT AR ROUZ, PARCELLE IO N°3

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°8 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

ACQUISITION GRATUITE DE LA VOIRIE DU LOTISSEMENT DE MOULIOUEN

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°9 DAG 02.10 du 20 décembre 2002

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°1 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

VENTE D'UN TERRAIN À KERVOUYEC

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°10 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022