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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION GRATUITE RUE TOUL AL LAËR À LA COPROPRIÉTÉ DE LA RÉSIDENCE BOUGAINVILLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°11 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - VALLÉE DU JET

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°12 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

CONTRAT DE VILLE - TROISIÈME PROGRAMMATION

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

CONTRATS D'ASSURANCES - AVENANT N°3 AU MARCHÉ

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ THOMAS 62-62 BIS AVENUE DE LA FRANCE LIBRE

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

ACQUISITION D'UNE PROPRIÉTÉ DU DÉPARTEMENT AU MOULIN VERT

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE BOUYGUES TELECOM ECOLE DES BEAUX-ARTS

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

RELAIS ORANGE FRANCE ECOLE DES BEAUX-ARTS ET CHÂTEAU D'EAU DE KERLAGATU RENOUVELLEMENT DES BAUX

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°7 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN CONSORTS LE BARS - LE PETIT GUÉLEN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°8 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

VENTE DE TERRAIN AU PONTIGOU

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°9 DAG 02.9 du 15 novembre 2002

CESSIONS DE BANDES DE TERRAINS LOTISSEMENT VINCENT AURIOL

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°1 DAG 02.8 du 18 octobre 2002

ACQUISITION GRATUITE RUE ET IMPASSE DE GALICE

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DAG 02.8 du 18 octobre 2002

CONVENTION RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXÉCUTION DE TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT PROVISOIRE ET VERSEMENT D'INDEMNITÉ FUTUR LOTISSEMENT 'LES HAUTS DE CUZON' SASIMCO SIRES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DAG 02.8 du 18 octobre 2002

ACQUISITION DE TERRAIN - CIMETIÈRE DE PENHARS DOSSIER RAPPENEAU

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°4 DAG 02.8 du 18 octobre 2002

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022