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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CESSIONS GRATUITES AU TITRE DE PERMIS DE CONSTRUIRE ET DE LOTIR

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°10 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

CONTRAT DE VILLE : DEUXIÈME PROGRAMMATION

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

LE MOËNNER - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE TERRAINS 1 RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

VENTES D'IMMEUBLES À L'OPAC ROUTE DU PETIT GUÉLEN, ALLÉE LOUIS FEUNTEUN ET RUE GAMBETTA

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°4 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

VENTES DE TERRAINS AU LOGIS BRETON - KERVOUYEC ET RUE GAMBETTA

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°5 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

VENTE DE L'ANCIEN ABATTOIR MUNICIPAL, 57 ROUTE DE LOCRONAN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°6 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

ACQUISITION LE BERRE - LINÉOSTIC

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°7 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

ACQUISITION ANTICIPÉE PAR LA SCI LE CAP VERT D'UN BÂTIMENT - Z.I. DE KERGONAN

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°8 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

ACQUISITION DE MINGUINE - RUE DU MANOIR

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°9 DAG 02.7 du 23 septembre 2002

MISE EN PLACE DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX.

Rapporteur Georges SCHMELTZ - Délibération N°1 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE EDF/VILLE DE QUIMPER.

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°10 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

LOCATION-MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS - LANCEMENT D'UN APPEL D'OFFRES.

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°11 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

INSTALLATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL EN REMPLACEMENT D'UN ADJOINT DÉMISSIONNAIRE.

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°12 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

ELECTION D'UN ADJOINT.

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°13 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

COMMISSIONS MUNICIPALES - EPCI - ORGANISMES DIVERS - DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE.

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°14 DAG 02.6 du 5 juillet 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022