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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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ELECTIONS PRUD'HOMALES 2002 COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 02.4 du 26 avril 2002

CONTRAT DE VILLE PREMIÈRE PROGRAMMATION 2002

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 02.4 du 26 avril 2002

ACQUISITION DE MATÉRIELS MICRO-INFORMATIQUES APPELS D'OFFRES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DAG 02.4 du 26 avril 2002

CESSION GRATUITE DE TERRAIN 17 CHEMIN DE TROHEÏR

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DAG 02.4 du 26 avril 2002

ACQUISITION COMPTOIR MÉTALLURGIQUE DE BRETAGNE ROND-POINT DE KERFILY

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 02.4 du 26 avril 2002

ACQUISITION DE L’IMMEUBLE P.E.P. RUE DES DOUVES

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°6 DAG 02.4 du 26 avril 2002

SUBVENTION À L'ASSOCIATION KER HARS

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°7 DAG 02.4 du 26 avril 2002

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 02.3 du 22 mars 2002

ACQUISITION D’UN TERRAIN RUE EDGARD QUINET

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°2 DAG 02.3 du 22 mars 2002

ECHANGE DE TERRAIN ALLÉE DU ROUZ AVEC M. ET MME GOBBÉ

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°3 DAG 02.3 du 22 mars 2002

ACQUISITIONS GRATUITES RUE HENT PARK AR VEILH

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 02.3 du 22 mars 2002

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - MODIFICATION

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 02.2 du 22 février 2002

MAISON DE L'EUROPE : DEMANDE DE SUBVENTION

Rapporteur Jean-Yves BOZEC - Délibération N°2 DAG 02.2 du 22 février 2002

ACQUISITION D’UN TERRAIN OPAC À KERLAËRON

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°3 DAG 02.2 du 22 février 2002

VENTE D’UN TERRAIN - RUE DE LA TERRE NOIRE

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DAG 02.2 du 22 février 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022