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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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TARIFS MUNICIPAUX 2002

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

DÉSIGNATION D'UN SEPTIÈME REPRÉSENTANT DE LA COMMUNE DE QUIMPER AU COMITÉ SYNDICAL DU SIVALODET.

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°10 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

REMPLACEMENT D'UNE CONSEILLÈRE MUNICIPALE DÉMISSIONNAIRE DANS DIVERSES INSTANCES

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°11 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°2 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

ZAC DU BRADEN - VENTE DES LOTS 1 ET 5

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

AMÉNAGEMENT D'UN GIRATOIRE SUR LA RD 34 - CONVENTION DE SERVITUDE DE PASSAGE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

ACQUISITION D’UNE PROPRIÉTÉ DU DÉPARTEMENT AU PONTIGOU

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°5 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

ACQUISITION GUÉGUEN - KERVOUYEC

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

ECHANGE DE TERRAINS - ROUTE DE ROSPORDEN - TRANSPORTS LE COZ ET MAHÉ

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°7 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

IMPLANTATION D’UNE ANTENNE SUR LA MAIRIE CONVENTION D’OCCUPATION AVEC EDF

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°8 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

STATION D'ÉPURATION DU CORNIGUEL - MARCHÉ D'ASSURANCES

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°9 DAG 01.11 du 14 décembre 2001

TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET INDIVIDUEL À QUIMPER-COMMUNAUTÉ DEMANDE DE MODIFICATION DES STATUTS

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES - RELATIONS INTERNATIONALES (JUMELAGES)

Rapporteur Maryse COLIN - Délibération N°10 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CESSION DE TERRAINS À L'OPAC - SECTEUR DE KERVOUYEC

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

CESSION GRATUITE – ROUTE DE CUZON PERMIS DE CONSTRUIRE – CHAMBRE DES MÉTIERS

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°3 DAG 01.10 du 16 novembre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022