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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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CONVENTIONS EDF - RUE HENT GLAZ ET ROUTE DE GUENGAT

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°6 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

CESSION CONSORTS RIEC - RUE DE LA PROVIDENCE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

CESSION TOURNELLEC - RUE DES TROIS LE GUENNEC

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°8 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

ACQUISITION SNCF - RUE CHARLES PÉGUY

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°9 DAG 01.8 du 21 septembre 2001

ACQUISITIONS ET ÉCHANGES DE TERRAINS À KERLAN VIHAN

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°1 DAG 01.7 du 6 juillet 2001

VENTE DE TERRAIN AU LOGIS BRETON - COAT LIGAVAN

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°2 DAG 01.7 du 6 juillet 2001

VENTE À ESPACIL CONSTRUCTION - RUE JEAN JAURÈS

Rapporteur Claire GERARD - Délibération N°3 DAG 01.7 du 6 juillet 2001

SIVALODET DÉSIGNATION COMPLÉMENTAIRE DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°4 DAG 01.7 du 6 juillet 2001

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DAG 01.6 du 8 juin 2001

ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2001

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°10 DAG 01.6 du 8 juin 2001

SUBVENTION À L'UNIVERSITÉ DE BRETAGNE OCCIDENTALE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°11 DAG 01.6 du 8 juin 2001

CONFÉRENCE RÉGIONALE DES TRIBUNAUX DE COMMERCE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°12 DAG 01.6 du 8 juin 2001

REMPLACEMENT D'UN CONSEILLER MUNICIPAL DÉMISSIONNAIRE DANS DIVERSES INSTANCES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°13 DAG 01.6 du 8 juin 2001

VENTE D'UN TERRAIN - LOTISSEMENT DE KERVILIER - SA ARMORIC

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DAG 01.6 du 8 juin 2001

VENTE D'UN TERRAIN AU CENTRE HOSPITALIER GOURMELEN - PRAT AR ROUZ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DAG 01.6 du 8 juin 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022